Résultats de la recherche - Assemblée nationale

959004 résultats trouvés

Question écrite n° 606 de M. Gabriel Serville: Date de dépôt : 08/08/2017; professions de santé - Dentistes de Guyane - Dentistes de Guyane
Question écrite n° 541 de M. Christophe Lejeune: Date de dépôt : 08/08/2017; enseignement supérieur - Maîtres de conférences qualifiés au titre de professeur des universités - Maîtres de conférences qualifiés au titre de professeur des universités
Question écrite n° 576 de M. Patrick Mignola: Date de dépôt : 08/08/2017; ordre public - Installation illégale des gens du voyage - Installation illégale des gens du voyage
Question écrite n° 522 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 08/08/2017; défense - DGA Centres d'essais bilan - DGA Centres d'essais bilan
Question écrite n° 490 de Mme Alice Thourot: Date de dépôt : 08/08/2017; agriculture - Situation des producteurs d'ail et de pomme de terre - Situation des producteurs d'ail et de pomme de terre
Question écrite n° 557 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 08/08/2017; impôts et taxes - Remise en cause par la DGFIP d'un crédit d'impôt - Remise en cause par la DGFIP d'un crédit d'impôt
Question écrite n° 603 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 08/08/2017; professions de santé - Composition du conseil national de l'ordre des médecins - Composition du conseil national de l'ordre des médecins
Question écrite n° 638 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 08/08/2017; sécurité des biens et des personnes - Lutte contre les grands incendies en Corse - Lutte contre les grands incendies en Corse
Question écrite n° 573 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 08/08/2017; ordre public - Baisse des subventions allouées au financement de la vidéo protection - Baisse des subventions allouées au financement de la vidéo protection
Question écrite n° 467 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 08/08/2017; agriculture - Déploiement des moyens pour l'agriculture biologique - Déploiement des moyens pour l'agriculture biologique