Résultats de la recherche

975717 résultats trouvés

Question écrite n° 3767 de Mme Nicole Sanquer
Date de dépôt : 12/12/2017
outre-mer - La protection juridique des majeurs incapables en Polynésie française - La protection juridique des majeurs incapables en Polynésie française
Question orale sans débat n° 42 de M. Maxime Minot
Date de dépôt : 12/12/2017
établissements de santé - Avenir de l'hôpital de Clermont - Avenir de l'hôpital de Clermont
Question écrite n° 3659 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 12/12/2017
anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant pour les militaires « appelés du contingent » de 1962 à 1964 - Carte du combattant pour les militaires « appelés du contingent » de 1962 à 1964
Question écrite n° 3813 de M. Jacques Cattin
Date de dépôt : 12/12/2017
retraites : généralités - Pouvoir d'achat des retraités - Pouvoir d'achat des retraités
Question écrite n° 3848 de Mme Caroline Janvier
Date de dépôt : 12/12/2017
télécommunications - Explosion des plaintes contre les opérateurs de télécommunication - Explosion des plaintes contre les opérateurs de télécommunication
Question écrite n° 3783 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 12/12/2017
pharmacie et médicaments - Effets indésirables de la nouvelle formule du Levothyrox - Effets indésirables de la nouvelle formule du Levothyrox
Question écrite n° 3707 de M. Jean-Jacques Ferrara
Date de dépôt : 12/12/2017
énergie et carburants - La problématique financière de l'alimentation en gaz de la ville d'Ajaccio - La problématique financière de l'alimentation en gaz de la ville d'Ajaccio
Question orale sans débat n° 60 de M. Yannick Kerlogot
Date de dépôt : 12/12/2017
enseignement - Baisse du nombre de postes d'enseignants bilingues ouverts en 2018 - Baisse du nombre de postes d'enseignants bilingues ouverts en 2018
Question écrite n° 3677 de Mme Caroline Janvier
Date de dépôt : 12/12/2017
bois et forêts - Nécessaire renforcement du statut de « forêt de protection » - Nécessaire renforcement du statut de « forêt de protection »
Question écrite n° 3723 de M. Julien Aubert
Date de dépôt : 12/12/2017
enseignement secondaire - Proposition d'un stage dans les commissariats de police pour les collégiens - Proposition d'un stage dans les commissariats de police pour les collégiens