1508204 résultats trouvés
- Question écrite n° 50325 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 28/08/2000
- élevage - PAC - ovins.
- Question écrite n° 21753 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 23/11/1998
- handicapés - handicapés moteurs - revendications.
- Question écrite n° 25549 de M. Patrick Malavieille
- Date de dépôt : 22/02/1999
- enseignement secondaire - lycées - réforme.
- Question écrite n° 23907 de Mme Annette Peulvast-Bergeal
- Date de dépôt : 18/01/1999
- emploi - emplois jeunes - enseignement. médiateurs du livre.
- Question écrite n° 50922 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 18/09/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant.
- Question écrite n° 67902 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/10/2001
- politique extérieure - Indonésie - ressortissant français condamné. attitude de la France.
- Question écrite n° 74917 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 08/04/2002
- politique extérieure - Turquie - droits de l'homme. Kurdes.
- Question écrite n° 9105 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 26/01/1998
- collectivités territoriales - délégations de service public - cessions. apports en société. réglementation.
- Question écrite n° 54139 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 20/11/2000
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - orthophonistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 64049 de M. Jean-Louis Dumont
- Date de dépôt : 16/07/2001
- institutions sociales et médico-sociales - personnel - durée du travail. réduction. application.
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