982776 résultats trouvés
- Question écrite n° 117811 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 06/02/2007
- santé - trisomie - dépistage.
- Question écrite n° 119757 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 27/02/2007
- énergie et carburants - biocarburants - perspectives.
- Question écrite n° 77417 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 08/11/2005
- politique extérieure - Allemagne - ambassades communes. ouverture. perspectives.
- Question écrite n° 30317 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 15/12/2003
- entreprises - création - chèque conseil. transfert aux régions. perspectives.
- Question écrite n° 28990 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 24/11/2003
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - visas. coût.
- Question écrite n° 4513 de Mme Muriel Marland-Militello
- Date de dépôt : 14/10/2002
- associations - handicapés - constitution de partie civile.
- Question écrite n° 72941 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 13/09/2005
- Union européenne - agriculture - partenariat. pays méditerranéens.
- Question écrite n° 22366 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 21/07/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - résistants - Nord-Pas-de-Calais. reconnaissance. indemnisation.
- Question écrite n° 95857 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 06/06/2006
- urbanisme - PLU - conséquences. certificats d'urbanisme.
- Question écrite n° 60220 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 15/03/2005
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : fonctionnement - Cour des comptes. rapport. conclusions.
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