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- Question écrite n° 73680 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 20/09/2005
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. agriculture.
- Question écrite n° 53443 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 14/12/2004
- recherche - politique de la recherche - financement.
- Question écrite n° 65283 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 17/05/2005
- sécurité sociale - contribution sociale de solidarité des sociétés - assiette. réglementation.
- Question écrite n° 23614 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 18/08/2003
- consommation - crédit - surendettement. commissions. fonctionnement. Marne.
- Question écrite n° 49430 de M. Hervé Novelli
- Date de dépôt : 26/10/2004
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 11834 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 10/02/2003
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 63595 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 26/04/2005
- déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - lutte et prévention.
- Question écrite n° 102213 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 15/08/2006
- taxis - autorisations de stationnement - cession. réglementation.
- Question écrite n° 95151 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 23/05/2006
- enseignement supérieur - professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes. formation. réforme.
- Question écrite n° 33375 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 10/02/2004
- emploi - cumul emploi retraite - médecins libéraux. réglementation.
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