1506263 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 822 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 24/05/1999
- frontaliers - impôt sur le revenu - assujettissement. Belgique.
- Question écrite n° 41124 de M. Pierre Micaux
- Date de dépôt : 07/02/2000
- personnes âgées - dépendance - prestation spécifique.
- Question écrite n° 51267 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 25/09/2000
- énergie et carburants - carburants - prix.
- Question écrite n° 34408 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 06/09/1999
- consommation - étiquetage informatif - organismes génétiquement modifiés.
- Question écrite n° 13463 de M. Maurice Ligot
- Date de dépôt : 27/04/1998
- logement : aides et prêts - participation patronale - perspectives.
- Question écrite n° 33244 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 26/07/1999
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
- Question écrite n° 36408 de M. Dominique Baert
- Date de dépôt : 25/10/1999
- drogue - établissements de soins - financement.
- Question écrite n° 19229 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 21/09/1998
- coopération intercommunale - EPCI - conseillers municipaux délégués. mandat. contrôle.
- Question écrite n° 75111 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 08/04/2002
- mort - crémation - équipements. développement.
- Question orale sans débat n° 217 de M. Bernard Birsinger
- Date de dépôt : 25/03/1998
- établissements de santé - centres hospitaliers - création d'un centre de cancérologie. hôpital Avicenne. Bobigny.
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