980786 résultats trouvés
- Question écrite n° 78827 de Mme Irène Tharin
- Date de dépôt : 22/11/2005
- agroalimentaire - équarrissage - financement - perspectives.
- Question écrite n° 7083 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 25/11/2002
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question écrite n° 109923 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 14/11/2006
- TVA - récupération - péages. entreprises de transport.
- Question écrite n° 114154 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 26/12/2006
- commerce et artisanat - artisanat - union professionnelle artisanale. propositions.
- Question écrite n° 97536 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/06/2006
- plus-values : imposition - abattement - application. cession de titres par des dirigeants de PME partant à la retraite.
- Question écrite n° 52766 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 07/12/2004
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question écrite n° 54589 de M. Marc Joulaud
- Date de dépôt : 28/12/2004
- établissements de santé - établissements privés à but non lucratif - charges sociales. conséquences.
- Question écrite n° 44408 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 27/07/2004
- établissements de santé - hôpitaux - établissements référents. financement.
- Question écrite n° 83797 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 24/01/2006
- ministères et secrétariats d'État - budget : cadastre - rectifications d'erreurs. coût. prise en charge.
- Question écrite n° 104647 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 19/09/2006
- santé - maladie d'Alzheimer - cause nationale. perspectives.
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