961541 résultats trouvés
- Question écrite n° 11187 de M. André Borel
- Date de dépôt : 09/03/1998
- ministères et secrétariats d'Etat - défense : personnel - agents de droit privé. statut.
- Question écrite n° 50004 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 07/08/2000
- outre-mer - DOM : Réunion - étrangers. droit d'asile. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 1944 de M. Jean-Jacques Jégou
- Date de dépôt : 04/08/1997
- patrimoine culturel - Grand Palais - travaux de restauration. bilan.
- Question écrite n° 2995 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 15/09/1997
- TVA - taux - groupements d'employeurs.
- Question écrite n° 46674 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 22/05/2000
- transports - sécurité - tunnels routiers et ferroviaires.
- Question écrite n° 22898 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 14/12/1998
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - développement.
- Question écrite n° 70089 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 10/12/2001
- sang et organes humains - produits sanguins - transport. réglementation.
- Question écrite n° 58148 de M. Jean-François Mattei
- Date de dépôt : 26/02/2001
- travail - médecine du travail - examens d'imagerie médicale. réglementation.
- Question écrite n° 34330 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 06/09/1999
- droit pénal - délits - plaintes. classement sans suite. statistiques.
- Question écrite n° 22820 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 14/12/1998
- commerce extérieur - commerce intracommunautaire - viandes bovines. importations britanniques. autorisation.
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