961541 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 221 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 25/03/1998
- politique extérieure - Comores - épidémie de choléra.
- Question écrite n° 62780 de M. Patrick Malavieille
- Date de dépôt : 25/06/2001
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. Gard.
- Question écrite n° 73177 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 18/02/2002
- archives et bibliothèques - Archives nationales - réforme.
- Question écrite n° 68086 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 29/10/2001
- enseignement secondaire - collèges et lycées - conseils de classe. fonctionnement.
- Question écrite n° 53674 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 13/11/2000
- agriculture - PAC - aides compensatoires. viticulture. réforme.
- Question écrite n° 24756 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 01/02/1999
- déchéances et incapacités - incapables majeurs - gérants de tutelle. statut. réforme.
- Question écrite n° 29007 de M. Joseph Parrenin
- Date de dépôt : 26/04/1999
- prestations familiales - allocation de garde d'enfant à domicile - familles non imposables. charges sociales. exonération.
- Question écrite n° 27104 de M. Patrick Rimbert
- Date de dépôt : 22/03/1999
- transports par eau - ports - marins en escale. centres d'accueil. financement.
- Question écrite n° 52771 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 23/10/2000
- défense - armée - délégations militaires départementales. fonctionnement.
- Question au Gouvernement n° 2114 de Mme Paulette Guinchard
- Date de dépôt : 24/05/2000
- personnes âgées - dépendance - prise en charge.
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