970801 résultats trouvés
- Question écrite n° 53784 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 20/11/2000
- presse et livres - associations - publications. réglementation.
- Question écrite n° 60607 de M. Joël Sarlot
- Date de dépôt : 30/04/2001
- eau - assainissement - raccordement. financement.
- Question écrite n° 74204 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 18/03/2002
- déchets, pollution et nuisances - boues - épandage.
- Question écrite n° 59545 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 02/04/2001
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : âge de la retraite - fonction publique hospitalière. techniciens de laboratoire.
- Question écrite n° 19017 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 14/09/1998
- enseignement secondaire - programmes - sourds. langue des signes.
- Question écrite n° 31260 de M. André Godin
- Date de dépôt : 14/06/1999
- sécurité routière - permis de conduire - centres d'examens. effectifs d'inspecteurs.
- Question écrite n° 12629 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 06/04/1998
- ministères et secrétariats d'Etat - économie et finances : INSEE - centre de production informatique. perspectives. Lille.
- Question écrite n° 7379 de M. Jérôme Cahuzac
- Date de dépôt : 08/12/1997
- traités et conventions - convention sur les armes inhumaines - réexamen. attitude de la France. mines antipersonnel.
- Question écrite n° 66617 de M. Jean-Marc Chavanne
- Date de dépôt : 01/10/2001
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. RASED.
- Question écrite n° 32797 de M. Michel Meylan
- Date de dépôt : 12/07/1999
- handicapés - sourds et malentendants - langue des signes. officialisation.
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