975414 résultats trouvés
- Question écrite n° 106665 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 10/10/2006
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 17508 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 05/05/2003
- agriculture - horticulteurs et pépiniéristes - inondations de septembre 2002. perte de patrimoine génétique. indemnisation.
- Question écrite n° 105537 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 03/10/2006
- transports routiers - entreprises - revendications.
- Question écrite n° 73480 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 13/09/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 72072 de Mme Hélène Mignon
- Date de dépôt : 09/08/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - veuves - revendications.
- Question écrite n° 117037 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 30/01/2007
- sécurité routière - radars - contraventions. produit collecté. statistiques.
- Question écrite n° 31512 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 06/01/2004
- postes - La Poste - missions de service public. respect.
- Question écrite n° 23026 de M. Philippe Dubourg
- Date de dépôt : 28/07/2003
- animaux - protection - conditions de transport.
- Question écrite n° 120845 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 20/03/2007
- animaux - nuisibles - blaireaux. classement.
- Question écrite n° 22330 de M. Marc Laffineur
- Date de dépôt : 21/07/2003
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations. financement.
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