975414 résultats trouvés
- Question écrite n° 22187 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/07/2003
- enseignement maternel et primaire - élèves - enfants âgés de deux ans. statistiques.
- Question écrite n° 52221 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 30/11/2004
- recherche - développement - biotechnologies. médicaments.
- Question écrite n° 91172 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 04/04/2006
- grandes écoles - école nationale du patrimoine - diplômés. statistiques.
- Question écrite n° 55998 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 25/01/2005
- régions - budget - endettement. statistiques.
- Question écrite n° 105477 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 03/10/2006
- commerce et artisanat - grands magasins - aires de repos pour personnes âgées. perspectives.
- Question écrite n° 33040 de Mme Catherine Vautrin
- Date de dépôt : 03/02/2004
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : caisses - CARMF. équilibre financier.
- Question écrite n° 28097 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 10/11/2003
- politique extérieure - Allemagne - conférence sur la coopération décentralisée. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 36886 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 30/03/2004
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 78746 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 22/11/2005
- retraites : généralités - retraites complémentaires - revalorisation.
- Question écrite n° 78811 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 22/11/2005
- handicapés - allocations et ressources - disparités.
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