1517666 résultats trouvés
- Question écrite n° 38689 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 04/05/2021
- personnes handicapées - Maltraitance observée envers des enfants atteints de handicap - Maltraitance observée envers des enfants atteints de handicap
- Question écrite n° 38621 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 04/05/2021
- crimes, délits et contraventions - Vide juridique dans le droit concernant les jugements sur l'irresponsabilité - Vide juridique dans le droit concernant les jugements sur l'irresponsabilité
- Question écrite n° 38702 de M. Sylvain Templier
- Date de dépôt : 04/05/2021
- pharmacie et médicaments - Traitement du cancer du sein dit « triple négatif » - Traitement du cancer du sein dit « triple négatif »
- Question orale sans débat n° 1442 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 04/05/2021
- énergie et carburants - Gazole non-routier - Gazole non-routier
- Question écrite n° 38672 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 04/05/2021
- logement : aides et prêts - Difficultés avec le dispositif « MaPrivRénov' » - Difficultés avec le dispositif « MaPrivRénov' »
- Question écrite n° 38599 de M. Frédéric Petit
- Date de dépôt : 04/05/2021
- audiovisuel et communication - Audiovisuel public - Culture - Influence - Français de l'étranger - Audiovisuel public - Culture - Influence - Français de l'étranger
- Question orale sans débat n° 1456 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 04/05/2021
- police - Commissariat d'Alençon - Commissariat d'Alençon
- Question écrite n° 38651 de M. Hugues Renson
- Date de dépôt : 04/05/2021
- fin de vie et soins palliatifs - Amélioration du quotidien des personnes en fin de vie - Amélioration du quotidien des personnes en fin de vie
- Question écrite n° 38718 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 04/05/2021
- professions et activités sociales - Valorisation des écrivains publics - stratégie d'action publique - Valorisation des écrivains publics - stratégie d'action publique
- Question écrite n° 38686 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 04/05/2021
- patrimoine culturel - Caserne Miribel - Caserne Miribel
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats