Résultats de la recherche

962193 résultats trouvés

Question écrite n° 1170 de M. Pierre Vatin
Date de dépôt : 19/09/2017
ordre public - Système traitement lecteurs automatisés de plaques d'immatriculation - STCLAPI - Système traitement lecteurs automatisés de plaques d'immatriculation - STCLAPI
Question écrite n° 1129 de Mme Catherine Osson
Date de dépôt : 19/09/2017
enseignement - L'avenir des contrats aidés dans l'éducation nationale - L'avenir des contrats aidés dans l'éducation nationale
Question écrite n° 1097 de Mme Marion Lenne
Date de dépôt : 19/09/2017
assurance maladie maternité - Cotisations de sécurité sociale des frontaliers suisses - Cotisations de sécurité sociale des frontaliers suisses
Question écrite n° 1216 de Mme Valérie Boyer
Date de dépôt : 19/09/2017
santé - Autisme et prise d'antidépresseurs pendant la grossesse - Autisme et prise d'antidépresseurs pendant la grossesse
Question écrite n° 1184 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 19/09/2017
personnes handicapées - Accès pour les personnes handicapées à 80 % aux services ménagers - Accès pour les personnes handicapées à 80 % aux services ménagers
Question écrite n° 1151 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 19/09/2017
impôts et taxes - Conséquences hausse de la CSG, diminution des pensions de retraite - Conséquences hausse de la CSG, diminution des pensions de retraite
Question écrite n° 1078 de Mme Émilie Cariou
Date de dépôt : 19/09/2017
agriculture - Agriculture - transparence de l'industrie et de la distribution agroalimentaire - Agriculture - transparence de l'industrie et de la distribution agroalimentaire
Question écrite n° 1232 de M. Thierry Solère
Date de dépôt : 19/09/2017
sports - Arrêté ministériel du 24 juillet 2017 (certificats médicaux) - Arrêté ministériel du 24 juillet 2017 (certificats médicaux)
Question écrite n° 1126 de M. Régis Juanico
Date de dépôt : 19/09/2017
enseignement - Enseignements dispensés dans certains établissements hors contrat - Enseignements dispensés dans certains établissements hors contrat
Question écrite n° 1094 de Mme Aurore Bergé
Date de dépôt : 19/09/2017
arts et spectacles - Situation financière de l'Opéra de Paris - Situation financière de l'Opéra de Paris