1517629 résultats trouvés
- Question écrite n° 90156 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 28/03/2006
- propriété intellectuelle - brevets - brevets européens. traduction en français. maintien.
- Question écrite n° 79105 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 29/11/2005
- retraites : généralités - retraites complémentaires - AGIRC et ARRCO. employeurs. contribution. réglementation.
- Question écrite n° 15842 de M. Jean-Yves Le Drian
- Date de dépôt : 07/04/2003
- logement : aides et prêts - APL - calcul. conséquences.
- Question écrite n° 64407 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 03/05/2005
- élevage - PAC - lait. perspectives.
- Question écrite n° 86386 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 21/02/2006
- fonction publique hospitalière - aides soignants - formation.
- Question écrite n° 34285 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 24/02/2004
- enseignement supérieur - professions de santé - infirmiers. revendications.
- Question écrite n° 47716 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 28/09/2004
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. agriculture.
- Question écrite n° 44431 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/07/2004
- sécurité sociale - mutualité sociale agricole - gestion. perspectives.
- Question écrite n° 18310 de M. Max Roustan
- Date de dépôt : 19/05/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 110325 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/11/2006
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - dons à des associations. réglementation. frontaliers.
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