1499066 résultats trouvés
- Question écrite n° 71424 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 07/01/2002
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - orthophonistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 40303 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 17/01/2000
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question au Gouvernement n° 1335 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 13/05/1999
- collectivités territoriales - Corse - incendie criminel. gendarmerie.
- Question écrite n° 49305 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 24/07/2000
- assurance maladie maternité : généralités - régime de rattachement - élèves de l'enseignement agricole.
- Question écrite n° 41867 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 21/02/2000
- déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - hydrocarbures. lutte et prévention. politiques communautaires.
- Question écrite n° 24064 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 18/01/1999
- enseignement supérieur - professions de santé - étudiants en chirurgie dentaire. statut.
- Question écrite n° 58540 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 05/03/2001
- politique extérieure - Russie - intervention en Tchétchénie.
- Question écrite n° 4378 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 13/10/1997
- santé - politique de la santé - réseaux de soins. expérimentations.
- Question écrite n° 57148 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 29/01/2001
- TVA - récupération - remboursement. délais.
- Question écrite n° 1095 de M. Jean Louis Masson
- Date de dépôt : 14/07/1997
- ministères et secrétariats d'Etat - intérieur : personnel - préfets. établissements ouverts au public. contrôle.
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