1499643 résultats trouvés
- Question écrite n° 44024 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 20/07/2004
- sécurité routière - accidents - statistiques. méthodologie.
- Question écrite n° 103748 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/09/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 116976 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 30/01/2007
- agriculture - apiculture - abeilles. surmortalité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 62375 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 12/04/2005
- énergie et carburants - énergie éolienne - réglementation.
- Question écrite n° 23494 de Mme Ségolène Royal
- Date de dépôt : 11/08/2003
- emploi - chômage - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 54789 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 04/01/2005
- TVA - assujettissement - travaux d'assainissement collectif réalisés par les communes. réglementation.
- Question écrite n° 56211 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 25/01/2005
- démographie - population - population agricole. statistiques. Loir-et-Cher.
- Question écrite n° 40119 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 25/05/2004
- étrangers - zones d'attente - transfèrement. réglementation.
- Question écrite n° 71706 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 02/08/2005
- mort - réglementation - obsèques. financement.
- Question écrite n° 88301 de M. Gérard Weber
- Date de dépôt : 07/03/2006
- industrie - textile et habillement - emploi et activité. Ardèche.
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