973621 résultats trouvés
- Question écrite n° 6945 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 25/11/2002
- élections et référendums - élections municipales - ressortissants des pays membres de l'Union européenne. participation. statistiques.
- Question écrite n° 120249 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 06/03/2007
- santé - politique de la santé - urgences médicales. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 42120 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 22/06/2004
- commerce et artisanat - concurrence - agriculteurs. pluriactivité.
- Question écrite n° 83960 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 24/01/2006
- déchets, pollution et nuisances - déchets médicaux - radiographies. recyclage.
- Question écrite n° 59110 de M. Julien Dray
- Date de dépôt : 01/03/2005
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - La Poste : politique à l'égard des retraités - perspectives.
- Question écrite n° 8597 de M. Jean Lemière
- Date de dépôt : 16/12/2002
- impôts locaux - taxe professionnelle - fonds départementaux de péréquation. fonctionnement.
- Question écrite n° 21864 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 14/07/2003
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - femmes en congé de maternité.
- Question écrite n° 24917 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 15/09/2003
- professions de santé - psychiatres - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 105564 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 03/10/2006
- agriculture - exploitants - travailleurs saisonniers. charges. abattement.
- Question écrite n° 80567 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 13/12/2005
- santé - grippe - vaccins. pénurie. conséquences.
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