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Question écrite n° 6089 de M. Jacques Cattin
Date de dépôt : 06/03/2018
enseignement secondaire - Stage à l'étranger - Stage à l'étranger
Question écrite n° 6021 de M. Charles de la Verpillière
Date de dépôt : 06/03/2018
administration - ANTS - Dématérialisation - Dysfonctionnements - ANTS - Dématérialisation - Dysfonctionnements
Question écrite n° 6056 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 06/03/2018
communes - Syndicat intercommunal et perception de subventions d'une métropole - Syndicat intercommunal et perception de subventions d'une métropole
Question écrite n° 6102 de M. Christophe Euzet
Date de dépôt : 06/03/2018
formation professionnelle et apprentissage - Certification des maîtres d'apprentissage - Certification des maîtres d'apprentissage
Question écrite n° 6137 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 06/03/2018
maladies - Maladie de Lyme - Maladie de Lyme
Question écrite n° 6072 de Mme Laurianne Rossi
Date de dépôt : 06/03/2018
enfants - Encadrement législatif des violences faites aux enfants - Encadrement législatif des violences faites aux enfants
Question écrite n° 6153 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 06/03/2018
personnes handicapées - Critéres déligibilité à la prestation de compensation du handicap - Critéres déligibilité à la prestation de compensation du handicap
Question écrite n° 6188 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 06/03/2018
santé - Toxicité des objets du quotidien - Toxicité des objets du quotidien
Question écrite n° 6047 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 06/03/2018
bioéthique - Risques engendrés par les nouveaux outils de la génétique. - Risques engendrés par les nouveaux outils de la génétique.
Question écrite n° 6201 de M. Yves Daniel
Date de dépôt : 06/03/2018
transports aériens - Fiscalité du kérosène - Fiscalité du kérosène