970699 résultats trouvés
- Question écrite n° 5814 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 10/11/1997
- handicapés - sourds et malentendants - Internet. accès gratuit.
- Question écrite n° 69767 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 03/12/2001
- postes - La Poste - missions de service public. respect.
- Question écrite n° 23590 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 11/01/1999
- handicapés - allocation d'éducation spéciale - compléments. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 5893 de M. André Vauchez
- Date de dépôt : 10/11/1997
- enseignement secondaire : personnel - vacataires - rémunérations.
- Question écrite n° 67537 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 15/10/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - coopération et francophonie : personnel - travailleurs handicapés. insertion professionnelle. statistiques.
- Question écrite n° 50575 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 11/09/2000
- politique extérieure - Birmanie - droits de l'homme.
- Question écrite n° 24571 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 01/02/1999
- enseignement - illettrisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 57921 de M. Guy Drut
- Date de dépôt : 12/02/2001
- sang et organes humains - organes humains - dons de moelle osseuse. financement.
- Question écrite n° 28356 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/04/1999
- famille - divorce - prestation compensatoire. réforme.
- Question écrite n° 50739 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 11/09/2000
- transports routiers - licences de transports - conditions d'attribution.
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