977528 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1336 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 06/12/2005
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - renouvellement. réglementation.
- Question écrite n° 3835 de M. Patrice Martin-Lalande
- Date de dépôt : 30/09/2002
- chasse et pêche - chasse - réglementation.
- Question écrite n° 51666 de M. Alain Joyandet
- Date de dépôt : 23/11/2004
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - permis poids lourd. réglementation.
- Question écrite n° 32854 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 03/02/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation. calendrier.
- Question écrite n° 53757 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 21/12/2004
- transports routiers - transports scolaires - arrêts de bus. sécurité.
- Question écrite n° 114918 de M. Jean-Claude Sandrier
- Date de dépôt : 26/12/2006
- formation professionnelle - stagiaires - rémunérations. crédits pour 2007. conséquences. handicapés.
- Question écrite n° 3139 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 23/09/2002
- sécurité routière - alcoolisme - lutte et prévention. conséquences. viticulture.
- Question écrite n° 121124 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 27/03/2007
- agriculture - remembrement - réglementation.
- Question écrite n° 4422 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/10/2002
- santé - alcoolisme - lutte et prévention. bières fortes.
- Question écrite n° 40742 de M. Jean-Marie Geveaux
- Date de dépôt : 01/06/2004
- sécurité sociale - cotisations - recouvrement. travailleurs indépendants.
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