1489628 résultats trouvés
- Amendement n° 410 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3068
- Date de dépôt : 24/09/2015
- Amendement de M. de Mazières, M. Kert, M. Vitel, M. Fromion, M. Herbillon, M. Guillet, M. Philippe Armand Martin, Mme Duby-Muller, M. Straumann, M. Daubresse et Mme Genevard - Article 2 - Retiré
- Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
- Amendement n° 219 - REFONDATION DE L’ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE - deuxième lecture - n° 1057
- Date de dépôt : 28/05/2013
- Amendement de M. Breton - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Education : refondation de l’école de la République)
- Amendement n° 59 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2015 À 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2779
- Date de dépôt : 25/05/2015
- Amendement de M. Folliot et M. Hillmeyer - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- Amendement n° 1077 - PLF 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4061
- Date de dépôt : 14/11/2016
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 51 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
- Amendement n° 98 - INDÉPENDANCE DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1275
- Date de dépôt : 19/07/2013
- Amendement de M. Salles - Article 6 TER - Rejeté
- Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public (projet de loi))
- Amendement n° 55 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 235
- Date de dépôt : 23/10/2012
- Amendement de M. Giraud, M. Braillard, M. Chalus, M. Charasse, M. Giacobbi, Mme Orliac, M. Robert, M. Schwartzenberg et M. Krabal - Après l'article 64 - Retiré
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
- Amendement n° 60 - TERRITOIRES DE MONTAGNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4034
- Date de dépôt : 22/09/2016
- Amendement de Mme Battistel, Mme Santais, Mme Marcel, M. William Dumas, M. Dupré, M. Pupponi, M. Pellois, M. Castaner, M. Calmette, Mme Chabanne, M. Chassaigne, Mme Fabre, M. Le Roch, Mme Berger et M. Terrasse - Avant l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Aménagement du territoire : modernisation, développement et protection des territoires de montagne)
- Amendement n° 560 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 1892
- Date de dépôt : 20/06/2014
- Amendement de M. Herth, M. Barbier, M. Abad, M. Tardy, M. Le Ray, Mme Dalloz, Mme Genevard et Mme Vautrin - Article 14 - Rejeté
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- Amendement n° 994 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 2066
- Date de dépôt : 03/07/2014
- Amendement de M. Pellois, M. Potier, Mme Got, Mme Berthelot, Mme Massat, Mme Fabre, M. Clément, Mme Dombre Coste, M. Le Roch, M. Roig, M. Daniel, Mme Marcel, M. Fekl, Mme Battistel, Mme Le Houerou, M. Goasdoué, M. Savary, Mme Françoise Dubois, M. Philippe Baumel et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article 38 - Adopté
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- Amendement n° 52 - PLF 2017 - Nouvelle Lecture - n° 4271
- Date de dépôt : 13/12/2016
- Amendement de M. Giraud, M. Falorni et M. Jérôme Lambert - Article 50 SEPTIES - Retiré
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats