1520206 résultats trouvés
- Question écrite n° 108094 de M. Jacques Briat
- Date de dépôt : 31/10/2006
- TVA - taux - services. personnes âgées en établissements de soins.
- Question écrite n° 98250 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 27/06/2006
- transports ferroviaires - politique des transports ferroviaires - réseau ferré. renouvellement. perspectives.
- Question écrite n° 65140 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 17/05/2005
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 81980 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 27/12/2005
- recherche - politiques communautaires - perspectives.
- Question écrite n° 32702 de M. Frédéric Dutoit
- Date de dépôt : 27/01/2004
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - cambriolages. lutte et prévention. Marseille.
- Question écrite n° 41134 de M. Antoine Herth
- Date de dépôt : 08/06/2004
- matières premières - acier - prix. conséquences. bâtiment et travaux publics.
- Question écrite n° 69161 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 05/07/2005
- commerce et artisanat - réglementation - changement d'enseigne commerciale.
- Question écrite n° 50092 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 02/11/2004
- enfants - modes de garde - garde occasionnelle par une assistante maternelle. réglementation.
- Question écrite n° 89510 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 21/03/2006
- cours d'eau, étangs et lacs - pollution et nuisances - cours d'eau. cyanobactéries. conséquences. Lozère.
- Question écrite n° 9490 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 23/12/2002
- animaux - chiens et chats - promotion et amélioration des races. réglementation.
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