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Tri des résultats

Question écrite n° 6128 de Mme Émilie Guerel
Date de dépôt : 06/03/2018
justice - Mensonges délibérés dans les écritures en justice - Mensonges délibérés dans les écritures en justice
Question écrite n° 6063 de M. Patrice Anato
Date de dépôt : 06/03/2018
élections et référendums - Les listes transnationales au Parlement européen - Les listes transnationales au Parlement européen
Question écrite n° 6098 de Mme Sabine Rubin
Date de dépôt : 06/03/2018
fonction publique de l'État - Pour une véritable reconnaissance de la profession d'assistant de service social - Pour une véritable reconnaissance de la profession d'assistant de service social
Question écrite n° 6179 de M. Benoit Simian
Date de dépôt : 06/03/2018
professions de santé - Assouplissement de la délivrance des appareillages de série - Assouplissement de la délivrance des appareillages de série
Question écrite n° 6111 de M. Jean-Claude Bouchet
Date de dépôt : 06/03/2018
impôt sur les sociétés - Filière automobile - Harmonisation fiscale - Filière automobile - Harmonisation fiscale
Question écrite n° 6146 de Mme Sarah El Haïry
Date de dépôt : 06/03/2018
personnes âgées - Sécurité routière et personnes âgées - Sécurité routière et personnes âgées
Question écrite n° 6038 de Mme Mireille Robert
Date de dépôt : 06/03/2018
arts et spectacles - Rémunération des artistes interprètes - Rémunération des artistes interprètes
Compte rendu de réunion n° 1 - Groupe de travail sur le statut des députés et leurs moyens de travail
Date de réunion : 05/03/2018
  1. Échanges sur la mise en oeuvre de la nouvelle feuille de route : « Suspension et reprise de la carrière professionnelle des députés »
N° 728 - Rapport d'information de Mme Nicole Trisse déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2018
Date de dépôt : 01/03/2018
Voir le dossier (Affaires internationales : activité de l'APCE au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2018)
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/02/2018
  1. –– Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation, sur le projet de loi de programmation militaire ;