Résultats de la recherche

982878 résultats trouvés

Question écrite n° 121659 de M. Lucien Degauchy
Date de dépôt : 03/04/2007
sécurité sociale - cotisations - contrats d'apprentissage et de professionnalisation. perspectives.
Question écrite n° 92868 de M. Jérôme Rivière
Date de dépôt : 25/04/2006
ordre public - terrorisme - lutte et prévention.
Question écrite n° 14778 de M. Gérard Lorgeoux
Date de dépôt : 24/03/2003
commerce extérieur - importations - sécurité des consommateurs. politiques communautaires.
Question écrite n° 9340 de Mme Danielle Bousquet
Date de dépôt : 23/12/2002
enseignement supérieur - beaux-arts - étudiants handicapés. accès.
Question écrite n° 30035 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 08/12/2003
sécurité routière - permis de conduire - centre d'examen. suppression. Vaison-la-Romaine.
Question écrite n° 42641 de M. Jean-Claude Thomas
Date de dépôt : 29/06/2004
retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - enseignement. années de formation. prise en compte.
Question écrite n° 95107 de M. Jean-Marc Roubaud
Date de dépôt : 23/05/2006
santé - sclérose en plaques - prise en charge.
Question écrite n° 40613 de Mme Arlette Franco
Date de dépôt : 01/06/2004
commerce et artisanat - grande distribution - relations avec les fournisseurs.
Question écrite n° 61925 de M. Christophe Masse
Date de dépôt : 05/04/2005
établissements de santé - établissements privés à but non lucratif - charges sociales. conséquences.
Question écrite n° 118278 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 13/02/2007
enseignement supérieur - universités - commission du débat université-emploi - rapport - conclusions.