982786 résultats trouvés
- Question écrite n° 91719 de M. Jack Lang
- Date de dépôt : 11/04/2006
- personnes âgées - soins et maintien à domicile - réseaux de soins. financement.
- Question écrite n° 96585 de M. Daniel Prévost
- Date de dépôt : 13/06/2006
- enseignement privé - enseignement agricole - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 68055 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 21/06/2005
- ministères et secrétariats d'État - outre-mer : personnel - travailleurs handicapés. loi n° 2005-102 du 11 février 2005. application. bilan.
- Question écrite n° 26162 de M. Jérôme Chartier
- Date de dépôt : 13/10/2003
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. statistiques.
- Question écrite n° 27859 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 03/11/2003
- finances publiques - lois de finances - réforme. mise en oeuvre. bilan.
- Question écrite n° 37672 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 13/04/2004
- enseignement secondaire - programmes - latin. grec.
- Question écrite n° 34734 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 02/03/2004
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 99891 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 11/07/2006
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. zones rurales.
- Question écrite n° 63350 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 19/04/2005
- fonction publique hospitalière - praticiens hospitaliers - statut. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 41049 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 08/06/2004
- commerce et artisanat - ouverture le dimanche - réglementation. réforme. conséquences.
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