1492240 résultats trouvés
- Question écrite n° 54769 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 04/01/2005
- ministères et secrétariats d'État - budget : cadastre - informatisation. conséquences. communes.
- Question écrite n° 60645 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 22/03/2005
- archives et bibliothèques - Bibliothèque nationale de France - documents iconographiques. droits perçus. statistiques.
- Question écrite n° 87864 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 07/03/2006
- sécurité publique - catastrophes naturelles - risque de sécheresse. perspectives.
- Question écrite n° 7449 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 02/12/2002
- audiovisuel et communication - France 3 - missions de service public. perspectives.
- Question écrite n° 62651 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/04/2005
- justice - fonctionnement - procès d'Outreau. groupe de travail. rapport. conclusions.
- Question au Gouvernement n° 1625 de M. Augustin Bonrepaux
- Date de dépôt : 04/11/2004
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels.
- Question écrite n° 67086 de M. Patrick Bloche
- Date de dépôt : 14/06/2005
- postes - courrier - acheminement et distribution. dysfonctionnements.
- Question écrite n° 101425 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/08/2006
- ministères et secrétariats d'État - personnel - gestion des ressources humaines.
- Question écrite n° 1438 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 05/08/2002
- fonction publique territoriale - filière médico-sociale - personnel des établissements d'accueil pour personnes âgées. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 20940 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 30/06/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - polyhandicapés.
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