1492148 résultats trouvés
- Question écrite n° 113765 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 19/12/2006
- éducation physique et sportive - enseignants - exercice de la profession. perspectives.
- Question écrite n° 15123 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 31/03/2003
- santé - maladie de Parkinson - prise en charge.
- Question écrite n° 68528 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 28/06/2005
- associations - associations d'aide à domicile - perspectives.
- Question écrite n° 118302 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 13/02/2007
- enseignement supérieur - universités - commission du débat université-emploi. rapport. conclusions.
- Question au Gouvernement n° 1436 de M. Bernard Mazouaud
- Date de dépôt : 10/06/2004
- enseignement secondaire - baccalauréat - perspectives.
- Question écrite n° 91215 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 04/04/2006
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - enseignants. enseignement privé. enseignement public. disparités.
- Question écrite n° 55994 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 25/01/2005
- personnes âgées - maisons de retraite - prestations annexes. réglementation.
- Question écrite n° 26486 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 13/10/2003
- justice - aide juridictionnelle - conditions d'attribution. associations.
- Question écrite n° 98923 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 04/07/2006
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - CMU. bénéficiaires. contrôle.
- Question écrite n° 105403 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 26/09/2006
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - spectacles organisés par des associations.
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