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Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/01/2018
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
N° 554 - Rapport de M. Christophe Euzet sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (n°530).
Date de dépôt : 17/01/2018
Voir le dossier (Police et sécurité : adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la sécurité)
Question au Gouvernement n° 460 de M. Michel Lauzzana
Date de dépôt : 17/01/2018
agroalimentaire - crise sanitaire Lactalis - crise sanitaire Lactalis
Question au Gouvernement n° 467 de M. Éric Woerth
Date de dépôt : 17/01/2018
impôts locaux - suppression de la taxe d'habitation - suppression de la taxe d'habitation
Question au Gouvernement n° 458 de M. Éric Bothorel
Date de dépôt : 17/01/2018
numérique - zones blanches - zones blanches
Question au Gouvernement n° 464 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 17/01/2018
agriculture - incidences de la crise sanitaire Lactalis pour les producteurs laitiers - incidences de la crise sanitaire Lactalis pour les producteurs laitiers
Question au Gouvernement n° 470 de M. Pierre-Yves Bournazel
Date de dépôt : 17/01/2018
transports - Grand Paris Express - Grand Paris Express
Question au Gouvernement n° 461 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 17/01/2018
immigration - politique migratoire - politique migratoire
Question au Gouvernement n° 468 de M. Pierre Cabaré
Date de dépôt : 17/01/2018
politique extérieure - aide publique au développement - aide publique au développement
Question au Gouvernement n° 459 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 17/01/2018
politique sociale - lutte contre les inégalités - lutte contre les inégalités