Résultats de la recherche - Assemblée nationale

984876 résultats trouvés

Question écrite n° 6298 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 13/03/2018; enseignement - Enseignants - Mutation - Enseignants - Mutation
Question écrite n° 6452 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 13/03/2018; sports - Maîtres-nageurs - Maîtres-nageurs
Question écrite n° 6379 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 13/03/2018; Mutualité sociale agricole - Mise en place de la cotisation subsidiaire maladie pour les agriculteurs - Mise en place de la cotisation subsidiaire maladie pour les agriculteurs
Question écrite n° 6311 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 13/03/2018; enseignement secondaire - Baisse annoncée des dotations horaires globales - Baisse annoncée des dotations horaires globales
Question écrite n° 6346 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 13/03/2018; femmes - Situation de l'Association contre les violences faites aux femmes au travail - Situation de l'Association contre les violences faites aux femmes au travail
Question écrite n° 6238 de M. Michel Zumkeller: Date de dépôt : 13/03/2018; assurance complémentaire - Inéquité protection sociale complémentaire entre secteur public et privé - Inéquité protection sociale complémentaire entre secteur public et privé
Question écrite n° 6427 de M. Sébastien Leclerc: Date de dépôt : 13/03/2018; retraites : généralités - Pouvoir d'achat des retraités - Pouvoir d'achat des retraités
Question écrite n° 6395 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 13/03/2018; personnes handicapées - Personnes en situation de handicap - ressources - Personnes en situation de handicap - ressources
Question écrite n° 6362 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 13/03/2018; impôts et taxes - Hausse de la CSG subie par les retraités - Hausse de la CSG subie par les retraités
Question écrite n° 6289 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 13/03/2018; énergie et carburants - Déploiement des compteurs « Linky » - Déploiement des compteurs « Linky »