1501678 résultats trouvés
- Question écrite n° 3090 de Mme Claudine Ledoux
- Date de dépôt : 15/09/1997
- communes - finances - activités culturelles et sportives. tarification.
- Question écrite n° 12984 de M. Jean-Yves Le Drian
- Date de dépôt : 13/04/1998
- télécommunications - France Télécom - fonctionnaires reclassés. carrière.
- Question écrite n° 75142 de M. Louis Mexandeau
- Date de dépôt : 08/04/2002
- enseignement : personnel - médecins scolaires - carrière.
- Question écrite n° 55572 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 18/12/2000
- retraites : généralités - retraites complémentaires - montant. cadres rapatriés d'Algérie.
- Question écrite n° 66064 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin
- Date de dépôt : 17/09/2001
- économie sociale - mutuelles - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 43623 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 20/03/2000
- établissements de santé - équipements - imagerie par résonance magnétique.
- Question écrite n° 26911 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 15/03/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - jeunesse et sports : services extérieurs - directeurs régionaux. nominations. femmes. statistiques.
- Question écrite n° 33172 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 26/07/1999
- recherche - politique de la recherche - perspectives.
- Question écrite n° 69919 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 03/12/2001
- consommation - centres techniques régionaux de la consommation - financement.
- Question écrite n° 25716 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 22/02/1999
- enseignement - comités et conseils - observatoire des métiers. composition.
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