1508139 résultats trouvés
- Question écrite n° 75331 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 15/04/2002
- politique extérieure - Danemark - situation politique.
- Question écrite n° 9892 de M. Serge Poignant
- Date de dépôt : 09/02/1998
- prestations familiales - allocation parentale d'éducation - conditions d'attribution. naissances multiples.
- Question écrite n° 30940 de M. Jacques Floch
- Date de dépôt : 07/06/1999
- institutions sociales et médico-sociales - réforme - perspectives.
- Question écrite n° 34927 de M. André Vallini
- Date de dépôt : 20/09/1999
- agriculture - indemnités spéciales de montagne - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 4598 de M. Claude Gatignol
- Date de dépôt : 13/10/1997
- impôts locaux - taxe professionnelle - fonds collectés. répartition.
- Question écrite n° 58203 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 26/02/2001
- environnement - réserves naturelles - financement. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 65125 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 06/08/2001
- enseignement supérieur - étudiants - échanges internationaux. Russie. développement.
- Question écrite n° 13805 de M. Roland Metzinger
- Date de dépôt : 04/05/1998
- enseignement maternel et primaire : personnel - instituteurs - bénéficiaires de la formation professionnelle spécifique. titularisation. Moselle.
- Question écrite n° 22021 de M. Arthur Dehaine
- Date de dépôt : 30/11/1998
- communes - administration - services d'hygiène et de santé. réglementation.
- Question écrite n° 75803 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 06/05/2002
- énergie et carburants - biocarburants - perspectives.
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