971016 résultats trouvés
- Question écrite n° 71415 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 07/01/2002
- chambres consulaires - chambres de métiers - financement.
- Question écrite n° 8737 de M. Patrick Rimbert
- Date de dépôt : 12/01/1998
- aménagement du territoire - zones de redynamisation urbaine - délimitation.
- Question écrite n° 44509 de M. Robert Hue
- Date de dépôt : 03/04/2000
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
- Question écrite n° 24753 de M. Jean-Pierre Dupont
- Date de dépôt : 01/02/1999
- énergie et carburants - GDF - desserte. extension.
- Question écrite n° 11814 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 23/03/1998
- arts et spectacles - salles de cinéma - transmission de films par satellite.
- Question écrite n° 12346 de M. Adrien Zeller
- Date de dépôt : 30/03/1998
- industrie - optique et lunetterie - presbytie. lunettes demi-lunes. réglementation.
- Question écrite n° 44067 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 27/03/2000
- énergie et carburants - carburants - prix.
- Question écrite n° 32495 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 05/07/1999
- sécurité routière - poids lourds - tablier arrière. réglementation.
- Question écrite n° 61206 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 21/05/2001
- gendarmerie - gendarmes - revendications.
- Question écrite n° 51414 de M. Richard Cazenave
- Date de dépôt : 25/09/2000
- handicapés - aveugles et malvoyants - allocation compensatrice. prestation spécifique.
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