1496423 résultats trouvés
- Question écrite n° 118150 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 13/02/2007
- établissements de santé - hôpitaux publics - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 43864 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 13/07/2004
- publicité - panneaux publicitaires - protection de l'environnement.
- Question écrite n° 106592 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 10/10/2006
- logement - politique du logement - fondation Abbé Pierre. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 116183 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 16/01/2007
- politiques communautaires - enseignement supérieur - programme Erasmus. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 35230 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 09/03/2004
- politique extérieure - Iraq - reconstruction. Conseil international consultatif et de contrôle. fonctionnement. transparence.
- Question écrite n° 110665 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 21/11/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - véhicules non polluants. développement.
- Question écrite n° 74147 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 27/09/2005
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. VRP.
- Question écrite n° 86276 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 21/02/2006
- impôts locaux - taxe professionnelle - plafonnement. conséquences. collectivités territoriales.
- Question écrite n° 93743 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 09/05/2006
- État - Médiateur de la République - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 100102 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 18/07/2006
- fonction publique de l'État - personnel - gestion. modernisation.
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