975424 résultats trouvés
- Question écrite n° 50792 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 09/11/2004
- transports urbains - RER - ligne D. fonctionnement.
- Question écrite n° 1116 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 29/07/2002
- retraites : généralités - annuités liquidables - service national. prise en compte.
- Question écrite n° 96663 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 13/06/2006
- jeunes - délinquance - agressions filmées. lutte et prévention.
- Question au Gouvernement n° 2751 de M. Olivier Jardé
- Date de dépôt : 18/05/2006
- établissements de santé - hôpitaux publics - situation financière.
- Question écrite n° 66597 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 07/06/2005
- propriété intellectuelle - dessins et modèles - protection. industrie automobile. réglementation.
- Question écrite n° 104570 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 19/09/2006
- police - police municipale - brigades cynophiles. agents. formation. réglementation.
- Question écrite n° 4762 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 21/10/2002
- sociétés - conseils d'administration - missions de contrôle. renforcement.
- Question écrite n° 88334 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 14/03/2006
- ministères et secrétariats d'État - informatique - logiciels. compatibilité.
- Question écrite n° 27727 de M. Jean-Michel Couve
- Date de dépôt : 03/11/2003
- audiovisuel et communication - télévision - publicité. distribution, cinéma, édition et presse. politiques communautaires.
- Question écrite n° 68824 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/06/2005
- ministères et secrétariats d'État - promotion de l'égalité des chances : parc automobile - biocarburants. utilisation. développement.
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