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Question écrite n° 3495 de Mme Marie-George Buffet
Date de dépôt : 05/12/2017
fonctionnaires et agents publics - La baisse des effectifs à Météo-France - La baisse des effectifs à Météo-France
Question écrite n° 3419 de M. Jacques Cattin
Date de dépôt : 05/12/2017
banques et établissements financiers - Frais bancaires pour incidents de paiement - Frais bancaires pour incidents de paiement
N° 435 - Proposition de résolution de M. Pierre Dharréville tendant à la création d'une commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
Date de dépôt : 04/12/2017
Voir le dossier (Maladies professionnelles dans l'industrie)
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 01 décembre 2017
Date de séance : 01/12/2017
  1. 1. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 434 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2018
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2018)
N° 432 - Rapport de M. Joël Giraud sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n°384).
Date de dépôt : 30/11/2017
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2017 (2))
N° 433 - Proposition de résolution de M. Dino Cinieri visant à la création d'une commission d'enquête relative à la crise de l'élevage français
Date de dépôt : 30/11/2017
Voir le dossier (Agriculture : crise de l'élevage français)
N° 431 - Rapport d'information de Mme Marion Lenne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2018-2020 de Campus France
Date de dépôt : 30/11/2017
Voir le dossier (Affaires étrangères : projet de contrat d'objectifs et de moyens 2018-2020 de Campus France)
Question au Gouvernement n° 354 de Mme Valérie Rabault
Date de dépôt : 30/11/2017
finances publiques - déficit public - déficit public
Question au Gouvernement n° 361 de Mme Elsa Faucillon
Date de dépôt : 30/11/2017
politique extérieure - reconnaissance de l'État palestinien - reconnaissance de l'État palestinien