1489611 résultats trouvés
- Amendement n° 7473 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 16/04/2021
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 58 A - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 7479 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 16/04/2021
- Amendement de M. Potier - Après l'article 75 - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 7486 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 16/04/2021
- Amendement de Mme Batho, Mme Bagarry, Mme Cariou, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Orphelin et M. Villani - Après l'article 75 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 7481 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 16/04/2021
- Amendement de M. François-Michel Lambert - Article 65 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 7477 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 16/04/2021
- Amendement de M. Pahun - Après l'article 75 - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 7474 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 16/04/2021
- Amendement de M. Leseul - Après l'article 75 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 7487 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 16/04/2021
- Amendement de Mme Batho, Mme Bagarry, Mme Cariou, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Orphelin et M. Villani - Après l'article 75 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 7475 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 16/04/2021
- Amendement de M. Leseul - Après l'article 75 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Compte rendu de réunion n° 62 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 15/04/2021
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Martine Garnier, responsable du département « Numérique et mathématiques appliquées », et de M. Frédéric Precioso, responsable scientifique « Intelligence artificielle », de l'Agence nationale de la recherche (ANR).
- Compte rendu de réunion n° 61 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 15/04/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. Paul-François Fournier, directeur exécutif en charge de l'innovation de Bpifrance.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats