Résultats de la recherche - Assemblée nationale

959598 résultats trouvés

Question écrite n° 616 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 08/08/2017; retraites : généralités - Handicap - AAH - pension retraite - calcul - Handicap - AAH - pension retraite - calcul
Question écrite n° 584 de M. Frédéric Barbier: Date de dépôt : 08/08/2017; personnes âgées - Traitement comptable des EHPAD - Traitement comptable des EHPAD
Question écrite n° 551 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 08/08/2017; impôts et taxes - Crédit d'impôt transition énergétique - Crédit d'impôt transition énergétique
Question écrite n° 478 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 08/08/2017; agriculture - Mise en place de la TVA sociale pour les agriculteurs - Mise en place de la TVA sociale pour les agriculteurs
Question écrite n° 632 de M. Franck Marlin: Date de dépôt : 08/08/2017; santé - Recherche sur les cancers pédiatriques - Recherche sur les cancers pédiatriques
Question écrite n° 526 de M. Jean-Pierre Vigier: Date de dépôt : 08/08/2017; eau et assainissement - Compétence eau et assainissement - Compétence eau et assainissement
Question écrite n° 494 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 08/08/2017; aménagement du territoire - Canal Seine-Nord Europe - Canal Seine-Nord Europe
Question écrite n° 461 de M. Jean-Louis Bricout: Date de dépôt : 08/08/2017; administration - Modalités de mise en œuvre des mesures de simplification administrative - Modalités de mise en œuvre des mesures de simplification administrative
Question écrite n° 607 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 08/08/2017; professions de santé - Enjeux de la profession de masseur-kinésithérapeute pour l'accès aux soins - Enjeux de la profession de masseur-kinésithérapeute pour l'accès aux soins
Question écrite n° 542 de M. Patrick Vignal: Date de dépôt : 08/08/2017; enseignement supérieur - Manque de places dans les universités françaises - Manque de places dans les universités françaises