966863 résultats trouvés
- Question écrite n° 49650 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 31/07/2000
- coopération intercommunale - EPCI - délégués. autorisations d'absence. réglementation.
- Question écrite n° 1322 de Mme Odette Trupin
- Date de dépôt : 21/07/1997
- éducation physique et sportive - développement - perspectives.
- Question écrite n° 24492 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 01/02/1999
- sang et organes humains - organes humains - moelle osseuse. centre de prélèvement de l'hôpital de Valence. statut.
- Question écrite n° 75432 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 15/04/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - personnel - départs à la retraite. statistiques.
- Question écrite n° 10034 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 16/02/1998
- transports aériens - sécurité - survol à basse altitude. domaines skiables.
- Question écrite n° 60752 de M. Aloyse Warhouver
- Date de dépôt : 07/05/2001
- agroalimentaire - aliments pour animaux - farines animales. incinération.
- Question écrite n° 44733 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 10/04/2000
- retraites : généralités - pensions de réversion - taux.
- Question écrite n° 46807 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 22/05/2000
- impôts et taxes - intérêt de retard - taux.
- Question écrite n° 17889 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 03/08/1998
- institutions sociales et médico-sociales - éducateurs - durée du travail. nuits en chambre de veille. prise en compte.
- Question écrite n° 23387 de M. Alain Veyret
- Date de dépôt : 28/12/1998
- sécurité sociale - CSG et CRDS - exonération. revenus patrimoniaux. personnes non imposables.
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