Résultats de la recherche

975355 résultats trouvés

Question écrite n° 29538 de M. Guy Geoffroy
Date de dépôt : 01/12/2003
formation professionnelle - contrats de professionnalisation - réglementation.
Question écrite n° 122396 de M. Gérard Weber
Date de dépôt : 24/04/2007
enseignement maternel et primaire - écoles - classes. seuils de fermeture et d'ouverture. critères.
Question écrite n° 111765 de M. Patrick Roy
Date de dépôt : 28/11/2006
enseignement secondaire : personnel - enseignants - temps de travail. réforme. conséquences.
Question au Gouvernement n° 1380 de M. Gérard Bapt
Date de dépôt : 26/05/2004
assurance maladie maternité : généralités - réforme - perspectives.
Question écrite n° 57815 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 15/02/2005
aménagement du territoire - politique de la ville - contrats de ville. rapport. conclusions.
Question écrite n° 44574 de M. Alain Marty
Date de dépôt : 27/07/2004
patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2004. conséquences. entreprises de restauration.
Question écrite n° 89890 de Mme Danielle Bousquet
Date de dépôt : 28/03/2006
ordre public - maintien - manifestations contre le contrat première embauche.
Question écrite n° 54513 de M. Gérard Léonard
Date de dépôt : 28/12/2004
impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
Question écrite n° 77404 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 08/11/2005
coopération intercommunale - SIVOM - délégués. réglementation.
Question écrite n° 117839 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 06/02/2007
emploi - chèque emploi service universel - champ d'application.