989605 résultats trouvés
- Question écrite n° 31219 de M. Jean-Claude Lefort
- Date de dépôt : 29/12/2003
- politique extérieure - pays en voie de développement - sida. coordinateur. nomination.
- Question écrite n° 44003 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 20/07/2004
- État - décentralisation - conséquences. FISAC. gestion.
- Question écrite n° 1069 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 29/07/2002
- personnes âgées - allocation personnalisée d'autonomie - financement.
- Question écrite n° 41454 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 15/06/2004
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 62645 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 12/04/2005
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question écrite n° 26552 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 20/10/2003
- étrangers - immigration clandestine - politiques communautaires.
- Question écrite n° 55946 de M. Henri Nayrou
- Date de dépôt : 25/01/2005
- agriculture - jeunes agriculteurs - installation. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 84808 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 07/02/2006
- enseignement : personnel - enseignants - formation continue. moyens. perspectives.
- Question écrite n° 58318 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 22/02/2005
- relations internationales - commerce international - bois tropicaux. abattage illégal. lutte et prévention.
- Question écrite n° 82341 de M. Serge Blisko
- Date de dépôt : 27/12/2005
- handicapés - IME - fonctionnement. financement.
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