1492240 résultats trouvés
- Question écrite n° 114973 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 02/01/2007
- recherche - médecine - traitements. maladies cardio-vasculaires.
- Question écrite n° 23364 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 04/08/2003
- transports routiers - transport de marchandises - politiques communautaires.
- Question écrite n° 73997 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 20/09/2005
- emploi - politique de l'emploi - services d'aide aux personnes. développement. conséquences. coiffure.
- Question écrite n° 40451 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 01/06/2004
- commerce et artisanat - ouverture le dimanche - réglementation. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 10353 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 20/01/2003
- agriculture - offices d'intervention - ONIVINS. fonctionnement.
- Question écrite n° 83919 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 24/01/2006
- cérémonies publiques et fêtes légales - journée du souvenir - guerre d'Indochine. jeunes. participation.
- Question écrite n° 49435 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 26/10/2004
- logement : aides et prêts - prêt à taux zéro - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 110762 de M. Jean-Paul Chanteguet
- Date de dépôt : 21/11/2006
- logement - politique du logement - parc locatif privé. dispositif Robien. aménagements.
- Question écrite n° 117818 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 06/02/2007
- famille - familles recomposées - nouveau conjoint. statut.
- Question écrite n° 76665 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 25/10/2005
- impôt sur le revenu - politique fiscale - garde partagée des enfants. pension alimentaire.
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