991637 résultats trouvés
- Question écrite n° 15148 de M. David Habib
- Date de dépôt : 31/03/2003
- ventes et échanges - brocantes - réglementation.
- Question écrite n° 112135 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 05/12/2006
- agriculture - viticulture - aides de l'État.
- Question écrite n° 8384 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 09/12/2002
- enseignement maternel et primaire - programmes - langues et cultures d'origine. statistiques.
- Question écrite n° 60096 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 15/03/2005
- retraites : généralités - retraites complémentaires - revalorisation.
- Question écrite n° 107354 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 17/10/2006
- enseignement secondaire - programmes - philosophie.
- Question écrite n° 65333 de M. Jacques Domergue
- Date de dépôt : 17/05/2005
- famille - autorité parentale - réforme. application. bilan.
- Question écrite n° 31410 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 06/01/2004
- transports par eau - transports maritimes - hydrocarbures. navires. sécurité. politiques communautaires.
- Question écrite n° 99669 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 11/07/2006
- sécurité sociale - réforme - cotisations patronales. perspectives.
- Question écrite n° 32776 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 03/02/2004
- Union européenne - directives - transposition. délais.
- Question écrite n° 20479 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 23/06/2003
- voirie - autoroutes - sociétés concessionnaires. statut. perspectives.
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