1496451 résultats trouvés
- Question écrite n° 16383 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 14/04/2003
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - directive européenne. transposition. conséquences.
- Question écrite n° 6411 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 11/11/2002
- ministères et secrétariats d'État - agriculture, alimentation et pêche : services extérieurs - directions départementales. informatisation des dossiers. conséquences.
- Question écrite n° 119457 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 27/02/2007
- sports - politique du sport - INSEP. partenariat public-privé. mise en oeuvre. conséquences. personnel.
- Question écrite n° 2912 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/09/2002
- enseignement : personnel - enseignants - mise à disposition et disponibilité. statistiques.
- Question écrite n° 102142 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 15/08/2006
- marchés publics - passation - marchés de services. perspectives.
- Question écrite n° 46188 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 31/08/2004
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - année de l'Algérie. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 88496 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 14/03/2006
- retraites : généralités - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée.
- Question écrite n° 47606 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/09/2004
- banques et établissements financiers - comptes courants - opérations bancaires. dates de valeur.
- Question écrite n° 29444 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 01/12/2003
- formation professionnelle - contrats de professionnalisation - réglementation.
- Question écrite n° 62656 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/04/2005
- justice - fonctionnement - procès d'Outreau. groupe de travail. rapport. conclusions.
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