Résultats de la recherche

961633 résultats trouvés

Question écrite n° 1046 de M. Jean-Luc Lagleize
Date de dépôt : 12/09/2017
police - Police de sécurité du quotidien - Police de sécurité du quotidien
Question écrite n° 1062 de M. Xavier Roseren
Date de dépôt : 12/09/2017
santé - Cancer pédiatrique - Cancer pédiatrique
Question écrite n° 975 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 12/09/2017
chômage - Neutralisation des ressources des chômeurs en arrêt maladie - Neutralisation des ressources des chômeurs en arrêt maladie
Question écrite n° 981 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 12/09/2017
économie sociale et solidaire - Économie sociale et solidaire - Économie sociale et solidaire
Question écrite n° 1041 de M. Charles de la Verpillière
Date de dépôt : 12/09/2017
pharmacie et médicaments - Myélome multiple - traitements - Myélome multiple - traitements
Question écrite n° 1076 de Mme Jeanine Dubié
Date de dépôt : 12/09/2017
transports ferroviaires - Taux de fréquentation des trains intercités de nuit - Taux de fréquentation des trains intercités de nuit
Question écrite n° 1018 de M. Laurent Furst
Date de dépôt : 12/09/2017
Internet - Fracture numérique - soutien aux associations - Fracture numérique - soutien aux associations
Question écrite n° 972 de M. Frédéric Barbier
Date de dépôt : 12/09/2017
audiovisuel et communication - Diffusion des médias des pays voisins pour les Hexagonaux frontaliers - Diffusion des médias des pays voisins pour les Hexagonaux frontaliers
Question écrite n° 1034 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 12/09/2017
personnes âgées - Dépendance - financement des EHPAD - Dépendance - financement des EHPAD
Question écrite n° 1069 de Mme Perrine Goulet
Date de dépôt : 12/09/2017
taxe sur la valeur ajoutée - Impact du taux de TVA sur la filière équine - Impact du taux de TVA sur la filière équine