983428 résultats trouvés
- Question écrite n° 62610 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 12/04/2005
- santé - cancer du côlon - dépistage.
- Question au Gouvernement n° 1367 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 20/05/2004
- agriculture - PAC - réforme. gestion des droits à paiement.
- Question écrite n° 114948 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 26/12/2006
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - barrette opérations extérieures. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 63630 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 26/04/2005
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - ateliers et chantiers d'insertion. perspectives.
- Question écrite n° 68233 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 21/06/2005
- enseignement supérieur - professions de santé - dentistes. perspectives.
- Question écrite n° 36576 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 30/03/2004
- automobiles et cycles - cyclomoteurs - immatriculation.
- Question écrite n° 6532 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 11/11/2002
- propriété intellectuelle - brevets - brevets européens. traduction en français. maintien.
- Question écrite n° 53016 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 07/12/2004
- établissements de santé - établissements privés à but non lucratif - charges sociales. conséquences.
- Question écrite n° 96427 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 06/06/2006
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 32756 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 03/02/2004
- associations - Institut français des relations internationales - aides de l'État.
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