1531786 résultats trouvés
- Question écrite n° 107958 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 24/10/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - vétérans des opérations extérieures.
- Question écrite n° 83998 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 24/01/2006
- étrangers - reconduite aux frontières - statistiques. Comores.
- Question écrite n° 39123 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 11/05/2004
- politique sociale - surendettement - faillite civile. fraudes. statistiques.
- Question écrite n° 27957 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 10/11/2003
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - traitement. perspectives.
- Question écrite n° 6247 de M. Georges Colombier
- Date de dépôt : 11/11/2002
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 15927 de M. Hervé Mariton
- Date de dépôt : 07/04/2003
- sports - football - fédération. revendications.
- Question écrite n° 42238 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/06/2004
- patrimoine culturel - Grand Palais - travaux de restauration. conséquences. artistes.
- Question écrite n° 99852 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 11/07/2006
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 84486 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 31/01/2006
- santé - mucoviscidose - prise en charge.
- Question écrite n° 14830 de M. Bernard Madrelle
- Date de dépôt : 24/03/2003
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. Gironde.
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