989599 résultats trouvés
- Question écrite n° 77669 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 08/11/2005
- emploi - chômage - jeunes. perspectives.
- Question écrite n° 35877 de M. Roland Blum
- Date de dépôt : 16/03/2004
- matières premières - acier - prix. conséquences. bâtiment et travaux publics.
- Question écrite n° 6090 de Mme Patricia Adam
- Date de dépôt : 04/11/2002
- défense - armée - action sociale. contrats enfance et contrats temps libre. financement.
- Question écrite n° 56011 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 25/01/2005
- transports routiers - transport de voyageurs - politiques communautaires.
- Question écrite n° 75919 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 18/10/2005
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - modulation - reconduction - perspectives.
- Question écrite n° 106568 de M. Pierre Lellouche
- Date de dépôt : 10/10/2006
- sociétés - fusion - société européenne. contrôle de légalité. réglementation.
- Question écrite n° 77944 de M. Serge Blisko
- Date de dépôt : 15/11/2005
- professions de santé - médecins - titulaires d'un diplôme étranger. qualification. reconnaissance.
- Question écrite n° 65192 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 17/05/2005
- ministères et secrétariats d'État - économie : INSEE - enquêtes. entreprises. conséquences.
- Question écrite n° 64609 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 10/05/2005
- sécurité publique - incendies - communes. transfert de compétence à une communauté d'agglomération. responsabilité.
- Question écrite n° 29475 de M. Philippe Dubourg
- Date de dépôt : 01/12/2003
- enfants - modes de garde - garde à domicile. aides de l'État. disparités.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats