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Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/01/2018
  1. De 14 heures à 18 heures :
  2. - restitution des conclusions des 14 ateliers des États généraux de l'alimentation (EGA).
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 25/01/2018
  1. Audition, à huis-clos partiel, de M. Pascal Faure, directeur général à la Direction générale des entreprises (DGE).
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 25/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anny Cazenave, chercheur émérite au Laboratoire d'études en géophysique et océanographie spatiales (LEGOS) et directeur pour les sciences de la terre à l'International space science institute (ISSI), à Berne, et de M. Éric Guilyardi, directeur de recherches CNRS au Laboratoire d'océanographie et du climat : Expérimentation et approches numériques (LOCEAN-IPSL) et à l'Université de Reading (Grande-Bretagne), spécialiste des échanges océan-atmosphère et du rôle de l'océan dans le climat.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 25/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Régis Turrini, secrétaire général de SFR et ancien directeur de l'Agence des participations de l'État.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/01/2018
  1. Présentation du rapport d'information de M. Thierry Michels et examen de la proposition de résolution européenne sur la transition énergétique dans l'Union européenne ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 25 janvier 2018
Date de séance : 25/01/2018
  1. 1. Pour un État au service d’une société de confiance
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 25/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Robert Vautard, chercheur au Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE), de M. Bernard Legras, directeur de recherche, Laboratoire de météorologie dynamique à l'École normale supérieure, et de Mme Ludivine Oruba, maître de conférences à l'Université Pierre et Marie Curie (P6) au Laboratoire atmosphères, milieux et observations spatiales (LATMOS).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/01/2018
  1. De 9 heures à 12 heures 45 :
  2. - restitution des conclusions des 14 ateliers des États généraux de l'alimentation (EGA).
N° 592 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection des données personnelles (n°490).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Société : protection des données personnelles)
N° 596 - Rapport d'information de M. Thierry Michels déposé par la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne
Date de dépôt : 25/01/2018
Voir le dossier (Union européenne : la transition énergétique)