Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8107 de Mme Florence Lasserre: Date de dépôt : 08/05/2018; agriculture - L'avenir de la production tabacole - L'avenir de la production tabacole
Question orale sans débat n° 302 de Mme Liliana Tanguy: Date de dépôt : 08/05/2018; aménagement du territoire - Mobilité du quotidien et désenclavement du Cap-Sizun - Mobilité du quotidien et désenclavement du Cap-Sizun
Question écrite n° 8231 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 08/05/2018; transports aériens - Modernisation de l'environnement fiscal du transport aérien français - Modernisation de l'environnement fiscal du transport aérien français
Question écrite n° 8158 de M. Maurice Leroy: Date de dépôt : 08/05/2018; examens, concours et diplômes - Tiers-temps pour les enfants diabétiques de type 1 - Tiers-temps pour les enfants diabétiques de type 1
Question écrite n° 8125 de M. Alain David: Date de dépôt : 08/05/2018; chasse et pêche - Pêcheurs aux engins et filet - Pêcheurs aux engins et filet
Question écrite n° 8206 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 08/05/2018; retraites : régime agricole - Retraites agricoles - Retraites agricoles
Question écrite n° 8174 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 08/05/2018; maladies - Discrimination à l'égard des diabétiques, remboursement des capteurs de glycémie - Discrimination à l'égard des diabétiques, remboursement des capteurs de glycémie
Question écrite n° 8141 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 08/05/2018; enfants - Situation des ACM face à la transposition de la directive « Travel » - Situation des ACM face à la transposition de la directive « Travel »
Question orale sans débat n° 328 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 08/05/2018; enseignement privé - Financement des écoles maternelles privées sous contrat - Financement des écoles maternelles privées sous contrat
Question écrite n° 8222 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 08/05/2018; sports - Politique du Centre national pour le développement du sport (CNDS) - Politique du Centre national pour le développement du sport (CNDS)